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Vocabulaire foncier, accès aux définitions

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Adaptation mineure

Adjudication

Administration foncière

Affectation optimale de l'espace

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Aménagement foncier

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Assainissement

Assiette de l'impôt foncier

Association foncière urbaine (AFU)

Association syndicale de propriétaires

Autorisation de lotir

Autorisation d’urbanisme
Avant-contrat

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Bail emphytéotique

Bail à réhabilitation

Bail rural

Bassin d'habitat

Bidonville

Bien immeuble, bien meuble

Biens vacants ou " sans maître "

Bilan promoteur (méthode du)

Bornage

Bulle spéculative

Cadastre

Carrière

Carte communale

Certificat de conformité

Certificat d'urbanisme

Cession d’un bien public

Cession gratuite à une collectivité publique

Charge foncière

Chasse

Chef de terre

Clause anti spéculative

Clôtures

Coefficients d’abattement

Coefficient d’emprise au sol

Coefficient d'occupation des sols (COS)

Commodat

Communes et communautés
Compromis de vente

Compte à rebours du promoteur

Compte à rebours de l’aménageur

Concession du domaine public

Conditions résolutoires

Conditions suspensives

Conservation des hypothèques

Conservatoire du littoral

Contrôle de légalité

Copropriété

Copropriété horizontale

Cour commune (servitude de…)

Coupe

Coût de transaction

Crédit-bail immobilier

Croissance urbaine

Dation en paiement

Déclaration d’achèvement des travaux

Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)

Déclaration d’utilité publique

Defeasance

Défiscalisation

Délaissement (droit de)

Démembrement du droit de propriété

Densification

Densité constructible

Densité résidentielle

Densités urbaines

Dépassement de COS

Déprise agricole

Desserrement

Dessous de table

Directive territoriale d’aménagement

Division de propriété en volumes

Document d’urbanisme

Domaine national

Domaine privé de l’Etat et des collectivités publiques

Domaine public

Domaines (les..)

Droit à agir contre une décision d'urbanisme

Droits à bâtir

Droit au logement

Droit de l’arbre

Droit de superficie

Droit réel

Droits (taxe) d'enregistrement

Durable

Échange immobilier

Effet d’annonce

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Emphytéose

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Empreinte écologique

Enclavement

Enquête publique

Entreprises sociales pour l’habitat (ESH)

Environnement

Équipements

Espace naturel sensible

Établissement public d'aménagement (EPA)

Etablissement public de coopération intercommunal

Établissement public foncier (EPF)

Etalement urbain

Evaluation cadastrale

Évaluation foncière

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Externalités

Fabrication de la propriété

Facteurs explicatifs des valeurs foncières

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Fiscalités foncières

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Franges urbaines

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Garantie d’achèvement

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Plus value (ou moins value) foncière

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Plus-value (ou moins-value) foncière d'urbanisation

Plus-value (ou moins-value) foncière d'urbanisme

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